Instances
Le pilotage de cette démarche sera assuré par plusieurs instances :
- Le "Comité de Pilotage" : il sera composé des membres du Comité Technique et de l’ensemble des acteurs locaux identifiés sur le territoire (usagers, associations, collectivités). Cette composition est délibérément assez large pour assurer une participation et une implication de l’ensemble des acteurs et faciliter la mise en place d’actions concertées. Si de nouveaux partenaires sont identifiés au cours de la démarche, ils pourront être intégrés à ce comité, après validation par les membres du Comité Syndical et/ou du Comité Local.
- Le "Comité Technique" : il sera composé des membres du Comité Local, des financeurs et des partenaires techniques (ex : représentants de l’ASA, de l’Agence de l’Eau, de la Région Sud PACA, du Conseil Départemental de Vaucluse, de la Préfecture, de la Chambre d’Agriculture de Vaucluse, de la Fédération Départementale des Structures Hydrauliques, etc.). Il aura pour rôle le suivi des études et l’avancement des réflexions. Il aidera à choisir les orientations générales. Ce comité aura pour but de favoriser la cohésion et la cohérence des réflexions menées sur le territoire de la Plaine d’Avignon.
- Le "Comité Syndical" : à l’initiative de cette démarche, ce comité est composé de 15 élus parmi les propriétaires membres de l’ASA. Ce comité règle habituellement les affaires courantes de l’association. Il se réunit en moyenne tous les 2 à 3 mois. Il est composé d’un Président et Vice-Président élus pour une durée de 2 ans. Ce comité comptera parmi les instances décisionnaires de cette démarche. Il sera sollicité autant que de besoins pour la validation et la prise de décisions stratégiques dans le cadre des projets menés par l’ASA. Les comités syndicaux seront animés par la chargée de mission (sauf ordre du jour spécifique, où la participation de l’équipe d’étude se verrait nécessaire).
- Le "Comité local" : il sera composé des représentants de l’ASA et des élus des collectivités territoriales (communes, intercommunalités et autres EPCI, etc.). Ce comité se réunira autant de fois que nécessaire afin de suivre les avancées des projets. Etant donné les interconnexions hydrauliques fortes entre les canaux, roubines, fossés et autres voies d’eau du territoire, ce comité devra assurer une cohérence de réflexions les uns par rapport aux autres. Il aura par ailleurs pour objectif d’assurer la diffusion d’information et de faciliter la cohésion d’ensemble. Il devra permettre de dégager des objectifs communs dans un contexte de liberté d’expression. Ce comité comptera également parmi les instances décisionnaires de la démarche.
Ces instances permettront le suivi du travail, l’étude et l’avancement des réflexions à différentes échelles. Ils joueront également un rôle dans la validation des différentes étapes de la démarche. Le Comité Syndical et les instances décisionnaires de chaque entité seront les seuls à disposer du pouvoir décisionnaire, lors de la validation des choix stratégiques.
